Conditions Générales d'Utilisation
Bienvenue sur Résonance Studio. En accédant à notre site web et/ou en utilisant nos services, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Veuillez les lire attentivement.
1. Introduction
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Résonance Studio, situé au 27 Rue des Martyrs, 3ème étage, 69001 Lyon, France, agrée pour fournir l'accès à son site web et ses services à ses utilisateurs. Toute utilisation du site et des services implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Définitions
- "Site" : Le site web de Résonance Studio accessible à l'adresse [URL du site].
- "Services" : L'ensemble des prestations proposées par Résonance Studio, notamment la production de clips musicaux, la photographie d'artistes, l'enregistrement audio, et la post-production.
- "Utilisateur" : Toute personne physique ou morale accédant au Site ou utilisant les Services.
3. Accès au Site et aux Services
L'accès au Site est libre et gratuit à tout Utilisateur. L'accès à certains Services peut nécessiter la création d'un compte ou un contact préalable avec Résonance Studio. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de toute demande de service ou de contact.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Résonance Studio ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite de Résonance Studio est strictement interdite.
Les photographies et vidéos représentent des œuvres artistiques et des réalisations spécifiques. Toute utilisation en dehors du cadre de ce site, sans accord explicite, est constitutive de contrefaçon.
5. Engagements de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site et les Services de manière loyale et en conformité avec les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la législation en vigueur. Il s'interdit notamment :
- De perturber le bon fonctionnement du Site.
- De collecter ou d'utiliser les données personnelles d'autres Utilisateurs.
- De publier du contenu illégal, diffamatoire ou contraire aux bonnes mœurs.
6. Limitation de Responsabilité
Résonance Studio met tout en œuvre pour assurer l'accès et le bon fonctionnement du Site et la qualité de ses Services. Cependant, Résonance Studio ne saurait être tenu pour responsable des interruptions de service, des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou des Services.
7. Protection des Données Personnelles
Résonance Studio s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles de ses Utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés. Les informations collectées sont utilisées pour la gestion des demandes et l'amélioration des Services. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
8. Modifications des CGU
Résonance Studio se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des éventuelles mises à jour.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions sera soumis aux tribunaux compétents de Lyon, France.
Dernière mise à jour : 15 mai 2024
Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à [email protected].